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Des modalités adaptées à la nature de l’intervention
Les honoraires sont définis avant toute intervention, en fonction de la nature, de la complexité et de l’ampleur de la mission.
Selon le besoin, j’interviens à l’heure, au forfait, sur la base d’un taux journalier ou dans le cadre d’un accompagnement récurrent.
Le premier rendez-vous est sans engagement. Il n’est facturé que si nous décidons de travailler ensemble et s’intègre alors à la mission convenue.
START
START
Construire votre socle contractuel
Construire votre socle contractuel
Forfaits à partir de 2 500 € HT
Le forfait est déterminé selon l’activité, le produit, le modèle économique et les documents nécessaires.
Il peut notamment comprendre la rédaction ou la refonte de CGV, CGU, DPA, contrats clients ou autres documents contractuels nécessaires à l’activité.
Le périmètre et le montant du forfait sont convenus avant le début de la mission.
RUN
RUN
Un support juridique qui connaît votre entreprise
Un support juridique qui connaît votre entreprise
Abonnements à partir de 750 € HT / mois
Pour les entreprises disposant déjà d’un socle contractuel et souhaitant pouvoir solliciter régulièrement une avocate pour leurs négociations, questions juridiques et difficultés contractuelles.
Le montant de l’abonnement est adapté à la nature et au volume prévisible des besoins.
Sans engagement de durée, l’abonnement peut être résilié à tout moment.
Les missions de création ou de refonte substantielle de contrats ne sont pas comprises dans l’abonnement et font, lorsqu’elles sont nécessaires, l’objet d’un accord distinct.
FULL
FULL
Structurer votre organisation juridique
Structurer votre organisation juridique
Sur devis — sur la base d’un taux journalier de 1 500 € HT
La mission FULL débute par une phase intensive d’immersion, d’audit et de structuration, tout en permettant la reprise immédiate des affaires juridiques en cours.
Son périmètre dépend de la taille de l’entreprise, de son organisation, de son activité, de l’existant contractuel et du volume des affaires courantes à reprendre.
À l’issue de cette phase, l’accompagnement peut se poursuivre en RUN, selon les besoins de l’entreprise.
Intervention ponctuelle
Intervention ponctuelle
350 € HT / heure
Pour une consultation, l’analyse d’une situation ou d’un document, une négociation ou une intervention ponctuelle ne nécessitant pas la mise en place d’une mission plus large.
Lorsque le besoin justifie plusieurs heures d’intervention ou s’inscrit dans une mission structurée, je propose une modalité plus adaptée.
Mission au forfait
Mission au forfait
Certaines interventions peuvent faire l’objet d’un forfait déterminé à l’avance : rédaction ou analyse d’un contrat, négociation, précontentieux ou mission précisément délimitée.
Le montant du forfait est fixé en fonction du périmètre de la mission, de sa complexité, des enjeux et du travail prévisible.
Lorsque la mission nécessite une intervention sur plusieurs journées, elle peut être proposée sur la base d’un taux journalier de 1 500 € HT.
Contentieux
Contentieux
En matière contentieuse, les honoraires sont déterminés selon la nature de la procédure, sa complexité et les diligences prévisibles. Ils peuvent être fixés au forfait et, lorsque la situation s'y prête, être complétés par un honoraire de résultat convenu dans la convention d'honoraires.
Mon intervention n’a pas vocation à créer une dépendance.
Mon intervention n’a pas vocation à créer une dépendance.
Les contrats, processus et outils construits pour votre entreprise ont vocation à pouvoir être utilisés par vos équipes et repris par un autre Conseil ou une fonction juridique interne.
Vous restez libre de faire évoluer votre organisation, d’internaliser le juridique ou de choisir un autre conseil.
En cas de fin de mission, les éléments nécessaires à la continuité de vos dossiers sont transmis afin d’en permettre la reprise.
UNE QUESTION ?
UNE QUESTION ?
Vous avez une question juridique, un doute, quelque chose que vous souhaitez vérifier dans le cadre de votre activité ?
Permanence juridique gratuite — entreprises & entrepreneurs
Les mardis et jeudis matin · 30 min · Google Meet
UN BESOIN IDENTIFIÉ ?
UN BESOIN IDENTIFIÉ ?
Vous avez un projet, un contrat, une négociation ou un dossier et souhaitez voir comment je peux vous accompagner ?
Premier rendez-vous
45 min · sans engagement · Google Meet
Vous ne savez pas encore exactement ce dont vous avez besoin ?
Commencez par en parler avec Ada, mon assistant IA. Elle vous aide à préparer votre message pour moi.
Et vous pouvez poursuivre la conversation : vous verrez qu’elle peut aller un peu plus loin.
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